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Marques déposées par AIAL
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BERGAMOTES DE NANCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERGAMOTES DE NANCY
AIAL, ASSOCIATION DE LOI 1901

Numéro de dépôt :
92421603
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2012

Présentation de la marque BERGAMOTES DE NANCY

Déposée le 2 juin 1992 par AIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERGAMOTES DE NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est AIAL, ASSOCIATION DE LOI 1901 domicilié(e) BP 172 - 2 AV FORET DE HAYE,54505 VANDOEUVRE CEDEX (dossier no 2222203) - 54505 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AIAL domicilié(e) Bât. ENSAIA - BP 172 2 avenue Forêt de Haye,54505 VANDOEUVRE CEDEX (dossier no 2222203) - 54505 - France.

La marque BERGAMOTES DE NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGAMOTES DE NANCY est expirée depuis le 2 juin 2012.

AIAL a également déposé les autres marques suivantes : saveurs et savoir-faire de notre région


AIAL, ASSOCIATION DE LOI 1901 - BP 172 - 2 AV FORET DE HAYE,54505 VANDOEUVRE CEDEX (dossier no 2222203) - 54505 - France


AIAL - Bât. ENSAIA - BP 172 2 avenue Forêt de Haye,54505 VANDOEUVRE CEDEX (dossier no 2222203) - 54505 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222203 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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